Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAUDRON VERT
SASP ASSE LOIRE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
4100254
Date de dépôt :
24/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/06/2024
CHAUDRON VERT de SASP ASSE LOIRE

Présentation de la marque CHAUDRON VERT

Déposée par voie électronique le 24 juin 2014 par la Société Anonyme (SA) SASP ASSE LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHAUDRON VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SASP ASSE LOIRE domicilié(e) STADE GEOFFROY GUICHARD, 14 PAUL ET PIERRE GUICHARD - 42000 - SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 630 069 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT CHARRAS domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.

La marque CHAUDRON VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4100254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAUDRON VERT est expirée depuis le 24 juin 2024.

SASP ASSE LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : L'ESPRIT VERT , AS SAINT-ETIENNE MEDIA , la boutique des Verts , CLUB DES ETOILES A.S.S.E SAINT-ETIENNE , L'ESPRIT VERT , LE MUSEE DES VERTS , L'EPOPEE DES VERTS , Vert Pomme A.S.S.E , POUR L'AMOUR DES VERTS , COEUR VERT


SASP ASSE LOIRE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - STADE GEOFFROY GUICHARD, 14 PAUL ET PIERRE GUICHARD - 42000 - SAINT-ETIENNE - France - SIREN 408630069


Cabinet LAURENT CHARRAS - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement sans modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Restaurants, cafés-restaurants, restaurants libre-service ; salons de thé, cafétérias, restaurants à service rapide et permanent [snack-bars], restaurants proposant des plats à emporter, bars, hôtels, services de traiteurs, location de chaises, tables, linge de table et verrerie.